Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORCHESTRE DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE
Musique en Sorbonne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3811796
Date de dépôt :
04/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2021
ORCHESTRE DE L\'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE de Musique en Sorbonne

Présentation de la marque ORCHESTRE DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE

Déposée le 4 mars 2011 par l'association loi 1901 Musique en Sorbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORCHESTRE DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Musique en Sorbonne domicilié(e) 2 rue Francis de Croisset - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 301 861 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Musique en Sorbonne domicilié(e) 2 rue Francis de Croisset - 75018 - PARIS - France.

La marque ORCHESTRE DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811796.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORCHESTRE DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE est expirée depuis le 4 mars 2021.

Musique en Sorbonne a également déposé les autres marques suivantes : ORCHESTRE ET CHOEUR PARIS QUARTIER LATIN , CHOEUR ET ORCHESTRE UNIVERSITE PARIS-SORBONNE , CHOEUR DE LA SORBONNE , CHOEUR DE PARIS-SORBONNE , MUSIQUE EN SORBONNE CHOEUR ET ORCHESTRE DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE , ORCHESTRE DE LA SORBONNE , (Marque figurative) , MUSIQUE EN SORBONNE , CHOEUR DE L'UNIVERSITE PARIS-SORBONNE , ORCHESTRE DE PARIS-SORBONNE


Musique en Sorbonne, Association loi 1901 - 2 rue Francis de Croisset - 75018 - PARIS - France - SIREN 331301861


Musique en Sorbonne - 2 rue Francis de Croisset - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; cartes ; prospectus ; brochures ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.